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Conditions d'utilisation

Conditions d'utilisation

Les conditions d'utilisation entre ePubMATIC et l'utilisateur

 

1. Conditions d'utilisation

1.1 Le présent Accord est conclu entre l'utilisateur se servant de la plateforme d'ePubMATIC, appelée « ePubPANEL », et le propriétaire du site, afin d'établir les modalités et les conditions d'accès aux services offerts.

1.2 ePubMATIC est une société active dans le secteur de l'édition électronique, ainsi que propriétaire de ePubPANEL, un système qui permet de demander de différents services (y compris la création d'eBooks, la mise en page professionnelle des livres, la conversion des fichiers d'un format à un autre) et offre la possibilité de télécharger, mémoriser et distribuer les eBooks et d'autres types d'« œuvres numériques » pour la vente au détail sur les librairies en ligne de tiers ;

1.3 L'utilisateur a une activité d'édition et est intéressé à la création de fichiers et/ou à la distribution et à la vente d'œuvres numériques ;

1.4 L'accord entre l'utilisateur et le propriétaire est défini dans ce document, dans ses mises à jour et dans la politique de confidentialité (voir à la page www.epubmatic.com/fr/privacy). L’utilisateur accepte toutes les conditions telles qu'elles sont définies dans ce document, que l’utilisateur déclare d’avoir lu et accepté avant de commencer à utiliser ePubPANEL. Cet Accord ne peut pas être conclu par un utilisateur mineur. En cas de non-acceptation, l'utilisateur doit cesser immédiatement l'utilisation des services offerts.

1.5 Le but principal du propriétaire est d'offrir aux utilisateurs enregistrés la possibilité de créer des fichiers via ePubPANEL : il s’agit d’une interface simple qui ne nécessite pas de compétences informatiques. Les utilisateurs ne peuvent pas demander la création de fichiers ou la modifications des fichiers déjà créés par d'autres utilisateurs. Afin d’accéder aux services, l'utilisateur accepte les termes de cet Accord en utilisant le formulaire approprié disponible à la page www.epubmatic.com/fr/join (le formulaire est partie intégrante de cet accord).

1.6 Le propriétaire se réserve le droit de modifier à tout moment ces conditions. Les changements seront rétroactifs et l'utilisation continue du ePubPANEL constitue l’acceptation implicite de la part de l’utilisateur des nouveaux termes révisés, disponibles à la page publique www.epubmatic.com/fr/termsofservice.

1.7 Tout litige relatif à la validité, l'existence, l'interprétation et/ou la mise en œuvre du présent Accord est compétence de la Cour de Atlanta, en USA. L’utilisateur déclare d’avoir lu la notice émise et de consentir à l’utilisation et au stockage de ses données par ePubMATIC aux fins du présent Accord.




2. Distribution

2.1 ePubMATIC s'engage à offrir à l’utilisateur les services suivants :
    a) L'accès à et l'utilisation de ePubPANEL pour la distribution d'œuvres numériques par le biais de toutes les librairies en ligne avec lesquelles la plateforme sera connectée, à condition du consentement des mêmes ;
    b) Assistance technique pour la gestion et le chargement des données relatives aux titres à distribuer via ePubPANEL ;
    c) Conversion en format numérique ePub, ou réalisation d'autres types de services éditoriaux, optionnels ou sur demande explicite de l'utilisateur, relatifs aux titres de l’utilisateur, que l’utilisateur va communiquer de temps en temps à ePubMATIC ;
    d) Conversion gratuite en format Mobi des titres déjà créés en format ePub, aussi longtemps que la société Amazon, propriétaire de ce format, offrira ce service gratuitement.

2.2 Conditions des services de distribution :
    a) L’utilisateur reconnaît que, pour la distribution des titres, ePubMATIC devra conclure des accords spécifiques pour la vente au détail avec les propriétaires des librairies en lignes qui seront connectées à ePubPANEL.
    b) ePubMATIC ne garantit pas un nombre minimum de connexions aux librairies en lignes ;
    c) ePubMATIC informera l’utilisateur de toute nouvelle librairie en ligne intégrée dans ePubPANEL ; l’utilisateur aura toujours la possibilité d'autoriser ou d'interdire la vente de ses titres par ces librairies ;
    d) L’utilisateur accorde à ePubMATIC le droit de publier des aperçus de promotion gratuits pour un maximum de 20 % du contenu des œuvres numériques sur ePubPANEL ;
    e) Si le format numérique des œuvres le permet, l’utilisateur a le droit d'utiliser le système de protection « Adobe DRM », à condition que ce système soit fourni par les librairies. Les frais d'application de ce système anti-piratage seront à la charge de l'utilisateur ;

2.3 Afin de simplifier la procédure de mise en vente des œuvres numériques sur les librairies, avec cet Accord l'utilisateur donne un mandat libre à ePubMATIC, sans représentation et sans exclusive, pour conclure, dans l’intérêt de l’utilisateur, des accords avec les librairies relatifs à la vente d'œuvres numériques via ePubPANEL, sans aucune limitation territoriale. L'utilisateur peut communiquer à tout moment à ePubMATIC de vouloir entrer dans des négociations directes avec les librairies. Pour cela, l’utilisateur doit donner un préavis d’un (1) mois à ePubMATIC par courrier électronique et doit exempter ePubMATIC de son mandat. En vertu de ce mandat, ePubMATIC peut convenir avec les propriétaires des librairies en ligne en nom de l’utilisateur tous les accords et accomplir toutes le tâches utiles ou nécessaires à la vente des œuvres numériques, sans attribuer aucune exclusivité en faveur des propriétaires des librairies. De plus, en vertu de ce mandat :
    a) L'utilisateur autorise ePubMATIC à accepter les conditions offertes par des tiers pour le biais des librairies, même si ces conditions impliquent des limites en ce qui concerne les zones territoriales de vente et/ou d'autres limitations inhérentes aux méthodes de vente. L’utilisateur donne à ePubMATIC un large pouvoir à cet égard, à l'exception de la possibilité d'accorder des exclusives. En particulier, et à titre d'exemple, ePubMATIC est autorisé, pour l'exécution de son mandat et la prestation de ses services, à la reproduction, la promotion et à la mise en vente des œuvres numériques de l'utilisateur sans restrictions territoriales et peut autoriser d'autres librairies à la reproduction, la promotion et à la vente des œuvres numériques, sans restrictions territoriales ;
    b) ePubMATIC aura le pouvoir d'accomplir chaque acte visant à la réussite du mandat, à condition qu'il n'y ait pas de frais supplémentaires pour l'utilisateur ;
    c) Si les conditions générales de certaines librairies exigent le respect de certaines conditions relatives au meilleur prix et/ou aux seuils maximaux pour le prix de vente, l’utilisateur autorise ePubMATIC à conclure ces accords, même si cela comporte la réduction du prix de vente des œuvres numériques ;
    d) Au cas où certaines librairies demanderaient une durée minimale obligatoire de l'accord pour la vente d'œuvres numériques, l'utilisateur autorise ePubMATIC à accepter cette condition, pourvu que la durée de l'accord ne dépasse pas une période de douze (12) mois à partir du jour de conclusion de l’accord, et sous réserve qu'en occasion du terme pour la résiliation, celle-ci puisse avoir lieu sans paiement de pénalités ;
    e) L'utilisateur autorise ePubMATIC à exercer son mandat, même si certaines librairies nécessitent des modifications ou des modalités spéciales relatives à la protection technologique des œuvres numériques, à condition que cela ne conduit pas à des coûts supplémentaires pour l'utilisateur, aussi dans le cas où il est nécessaire d’appliquer aux livres numériques des formes de protection technologique nouvelles ou différentes de celles prévues. Il est entendu que dans le cas où l'utilisateur a décidé de protéger ses œuvres numériques, ePubMATIC ne conclura pas des accords avec les librairies qui ne permettent aucune forme de protection (« sans DRM ») ;
    f) La durée du mandat et les accords avec les librairies seront égales à la durée du présent Accord ;
    g) Compte tenu du fait que certaines librairies peuvent offrir des services spécifiques, ou nécessitent des conditions spécifiques pour la distribution, la vente et l'utilisation des œuvres numériques, lorsque ces services ou conditions dévient de ce qui est réglementé dans le présent document, la conclusion de l’accord entre ePubMATIC et la librairie sera soumise à l'autorisation écrite préalable de l'utilisateur. Dans de tels cas, ePubMATIC devra informer l'utilisateur afin d'obtenir les autorisations nécessaires ;
    h) ePubMATIC avisera sans délai l'utilisateur de la réalisation de tout accord avec les librairies. ePubMATIC est aussi obligé à rendre compte à l’utilisateur des ventes, comme prévu dans cet Accord ;
    i) L’utilisateur reconnait que les dysfonctionnements des systèmes des librairies ou d'autres défaillances ne sont pas imputables à ePubMATIC, qui, dans sa qualité représentative, ne porte pas le risque de défaut de tiers, avec lesquels des accords ont été conclus dans l’intérêt de l’utilisateur.

2.4 Au cas où l’utilisateur en aurait la nécessité, ePubMATIC pourra convertir les titres indiqués par l’utilisateur, dans les formats numériques que l’utilisateur préfère, au prix publié dans le ePubPANEL. L'utilisateur, comme cela se produit déjà dans la version actuellement publiée de ePubPANEL, acquerra la pleine propriété des fichiers convertis en format eBook, et pourra les utiliser pour la vente aussi sur des plateformes autres que ePubPANEL.

2.5 Pour la distribution des œuvres numériques par les librairies avec lesquelles le ePubPANEL est ou sera connecté, ePubMATIC applique une commission pour chaque vente effectuée par les librairies comme suit 5%.
Ce pourcentage est calculé sur le prix final de vente de l'œuvre numérique (le prix affiché sur la couverture) fixé par l'utilisateur, hors TVA ;

2.6 La commission maximale à payer aux librairies, chargée à l’utilisateur, sera du 50 % du prix du livre déterminé par l'utilisateur ;

2.7 Sur ePubPANEL, l'utilisateur aura la possibilité de consulter le rapport de toutes les ventes. L'utilisateur enverra une facture trimestrielle à ePubMATIC, avec un montant égal au prix des ventes résultant du rapport des ventes, hors des frais payables à la librairie et à ePubMATIC. ePubMATIC déduira la commission sur le prix de vente final hors TVA, en relation aux ventes effectuées par les librairies et documentées par ePubPANEL et par les dossiers de facturation. EpubMATIC paiera les factures à l'utilisateur dans un délai maximum de trois (3) mois à partir de la réception des factures ;

2.8 ePubMATIC est exonéré de toute responsabilité en cas de :
    a) inactivité temporaire de ePubPANEL pour des raisons techniques, de maintenance, de mise à jour des logiciels, de remplacement du matériel, d'instabilité ou de déconnexion à l'équipement de l’utilisateur et/ou des librairies ;
    b) Toute perturbation temporaire, retards ou dysfonctionnements liés à la connexion de ePubPANEL avec un ou plusieurs librairies ;

2.9 ePubMATIC décline toute responsabilité vers des tiers en matière de propriété intellectuelle et des droits d'exploitation relatifs aux titres distribués par ePubPANEL. En ce qui concerne ces titres, l’utilisateur assure et déclare qu’il dispose de tous les droits d'exploitation nécessaires. L’utilisateur accepte d'indemniser ePubMATIC de toute réclamation de tiers concernant la propriété intellectuelle et les droits d'exploitation pour les titres en question. Le propriétaire et l'utilisateur conviennent que le présent Accord, à moins que cela ne soit expressément prévu par cet Accord, ne fournit et n'implique aucun transfert de droits d'exploitation en ce qui concerne les œuvres et la propriété intellectuelle de l'utilisateur et d’ePubMATIC ;

2.10 L’utilisateur déclare et garantit que les œuvres qu'il confie à ePubMATIC ne sont pas illégales et ne contiennent pas du matériel, des données et des informations illégales, ou contre la morale, et/ou l'ordre public, ou du contenu pornographique, diffamatoire, discriminatoire ou offensant en ce qui concerne les religions, les races, le sexe, la nationalité. L’utilisateur assure et déclare que tout contenu des œuvres numériques à distribuer par ePubMATIC n’est pas contraire à la loi et ne viole pas, directement ou indirectement, les droits de tiers. L'utilisateur accepte d’indemniser ePubMATIC contre toute réclamation de tiers, pour tout dommage, coût ou préjudice par rapport à la violation des dispositions de ce point.

2.11 La durée de cet accord est établie en douze (12) mois à partir de la date d'acceptation du même, après quoi l'Accord sera automatiquement renouvelé d'année en année, sauf une résiliation explicite, qui doit être notifiée par courrier électronique au moins un (1) mois avant la date limite.

2.12 Les termes estimés pour la fourniture des services mentionnés ci-dessus sont d'un (1) mois à partir de la date d'acceptation de cet Accord pour l'accès aux services du ePubPANEL.

2.13 Compte tenu du caractère innovant des services couverts par le présent Accord, le propriétaire et l'utilisateur conviennent que, pendant la durée de cet Accord, il travailleront de bonne foi et sous obligation de sauvegarder les intérêts mutuels, afin d'intégrer toute modification raisonnable, dictée par des raisons techniques, de nouvelles lois, de nouvelles pratiques dans l'application des obligations fiscales, etc.

2.14 L’utilisateur déclare d’avoir lu et d'être à connaissance de chacune des clauses mentionnées dans ce document. En particulier, l’utilisateur déclare d’approuver en particulier toutes les clauses de cet accord.




3. Exclusion de responsabilité et droit d'auteur

3.1 Le propriétaire n’est pas responsable des dommages ou des conséquences résultants de l'accès et l'utilisation du ePubPANEL, ou de l’impossibilité d'y accéder, et n’est pas non plus responsable de la fiabilité du contenu.

3.2 Le propriétaire se réserve le droit de modifier le contenu et les services offerts sur ePubPANEL à tout moment et sans préavis.

3.3 En utilisant le ePubPANEL l’utilisateur accepte de ne pas :
    a) Utiliser ePubPANEL pour nuire au propriétaire ou à ses clients ;
    b) Utiliser ePubPANEL comme cible pour des liens hypertextes de courriers électroniques non sollicités ou pour des messages commerciaux non sollicités ;
    c) Utiliser des procédés ou des services automatisés pour accéder au ePubPANEL (comme BOT, spider, la mise en cache périodique ou la « méta-recherche ») ;
    d) Utiliser des moyens illégaux pour modifier ou réacheminer les services de ePubPANEL ;
    e) Endommager, désactiver, surcharger ou compromettre les services de ePubPANEL ou interférer avec son utilise par d'autres utilisateurs ;
    f) Revendre, complètement ou en partie, les services de ePubPANEL ;
    g) Utiliser les services de ePubPANEL selon des finalités et des moyens non couverts par le présent accord et qui ne sont pas conforme aux lois et aux normes ;
    h) Utiliser les services de ePubPANEL pour demander la création de fichiers, dont les contenus favorisent des actes illicites ou illégaux ;
    i) Violer et mal utiliser les droits d'auteur, de confidentialité, de publicité, les secrets commerciaux, les brevets et autres droits de propriété ;
    j) Utiliser ePubPANEL pour créer ou pour permettre à d'autres de créer des fichiers afin de désactiver, violer ou interférer de toute autre manière avec les systèmes de sécurité, signature numérique ou de gestion des droits numériques, de vérification avec des mécanismes d'authentification et tout autre service, logiciel ou technologie ;
    k) Commettre, directement ou indirectement, des actes afin d’interférer avec les services de ePubPANEL, avec les intentions du présent Accord ou avec les pratiques commerciales du propriétaire.

3.4 Le site et son contenu (textes, images, graphiques, vidéo, audio, base de données, logiciels et d'autres œuvres intellectuels) sont des œuvres créatives et donc protégées par le droit d'auteur. La violation de ces droits entraîne l'application des sanctions pénales et administratives, en plus des sanctions prévues dans le Code civil.

3.5 Toutes les marques déposées et non déposées et les autres marques distinctives qui ont été publiées sur ce site appartiennent à leurs propriétaires respectifs et ne peuvent pas être accordées ou utilisées, sauf indication contraire. Les logotypes, les images et la réalisation graphiques du site ne peuvent être utilisés sans le consentement écrit préalable du propriétaire.

3.6 Le propriétaire s'engage à respecter les droits de propriété intellectuelle de tiers. Par conséquent, celui qui croit que ses droits ont été violés, peut contacter le site pour demander la suppression du matériel ou pour trouver des solutions extrajudiciaires.




4. Garantie et limitation de responsabilité

4.1 L'utilisation de ePubPANEL par l’utilisateur est régie par les conditions de licence présentées ici pour l'acceptation : le propriétaire accorde le droit d'utiliser les services de ePubPANEL uniquement pour l'usage prévu et autorisé.

4.2 Les services de ePubPANEL sont accordés aux utilisateurs enregistrés avec licence non exclusive .

4.3 Le propriétaire fournit le service « comme il est », « avec tous les défauts » et « comme disponible » et ne garantit pas l'exactitude des informations fournies par le service. Le propriétaire, ses sociétés affiliées et ses fournisseurs ne donnent aucune garantie ou conditions exprimées. L’utilisateur peut avoir d'autres droits en tant que consommateur, en vertu de la législation locale sur laquelle le présent Accord ne prévaut pas. Le propriétaire exclut toute garantie implicite, y compris les garanties de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, de qualité satisfaisante et de non-violation des droits de tiers. Cette limitation s'applique également à tout élément liée à la garantie. Elle s’applique également :
    a) au contenu (y compris le code) du site ;
    b) Aux virus ou à d'autres éléments qui compromettent l'accès à ePubPANEL ;
    c) À l’incompatibilité entre le service et d'autres services, logiciels et matériels ;
    d) Aux retards ou inefficacités au moment du début, de la réalisation ou de l'achèvement des transmissions ou des transactions d'une manière précise et en temps opportun ;
    e) Aux réclamations suite à la violation du contrat, de la garantie ou des termes, de la responsabilité stricte, d'une négligence ou d’autre torts.

4.4 Le propriétaire peut apporter des modifications aux services du site ou peut supprimer de fonctionnalités à tout moment pour toute raison. Le service est soumis à la suspension ou l'interruption, même indéfiniment prolongée. En cas d'annulation du service, les données enregistrées pourraient ensuite ne pas être accessible.




5. Contacts

Pour plus d’information, pour les dérogations et les demandes d’utilisation du contenu du site, il est possible de contacter le propriétaire:

ePubMATIC LLC
1164 Sandy Springs Lane - Marietta GA 30062 - USA
EIN 82-2959139
E-mail: info[at]epubmatic.com

Service
Alphabet
Format
Nombre de pages
Monnaie
Présence images, tableaux
et d'autres complications
Nom. de fichiers audio / vidéo
Niveau de complexité
TypeSetting
Nombre d'animations
Pages avec narration
APK (compatibilité Android)
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